Appartement à vendre rue Ternaux
Classement, alignements (retenus au POS et non repris au PLU) et nivellement. ~ Arr. mun. du 4 mars 1991 partie B. Ouverture et alignements (non retenus au POS et non repris au PLU). ~ Ord. du 9 septembre 1829, partie A. Dénomination. ~ Ord. du 5 août 1844, partie A.