Appartement à vendre passage de la Bonne Graine
Classement et alignements. ~ Déc. du 22 février 1904, entre le retour d'équerre de la voie et le côté pair de l'avenue Ledru-Rollin (A). Arr. mun. du 17 août 1994, partie comprise entre la rue du Faubourg Saint-Antoine et le retour d'équerre de la voie. Arr. mun. du 24 août 1998 modifiant l'arrêté du 17 août 1994 en ce qui concerne l'emprise classée dont a été distraite une surface de 17 m². Alignements (retenus au POS et non repris au PLU) et nivellement. ~ Arr. mun. du 17 août 1994, partie comprise entre la rue du Faubourg Saint-Antoine et le retour d'équerre de la voie. Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU) et nivellement. ~ Déc. du 22 février 1904, partie A. Déc. du 11 décembre 1895 (UP) entre le côté impair de l'avenue Ledru-Rollin et le passage Josset (B). Numérotage. ~ Arr. du 8 octobre 1848, parties A et B.
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