Appartement à vendre rue Charcot
Ouverture. ~ Déc. du 15 novembre 1912 (UP), partie B. Classement. ~ Déc. du 24 septembre 1895, partie A. Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU). ~ Déc. du 24 septembre 1895, partie A sauf au droit des nos 2 à 20. Déc. du 15 novembre 1912 (UP), partie B. Alignements (retenus au PAZ de la Zac "Chevaleret-Jeanne d'Arc" et non repris au PLU). ~ Déc. du 24 septembre 1895, au droit des nos 18 (partie) et 20. Alignements (non retenus au PAZ de la Zac "Chevaleret-Jeanne d'Arc" et non repris au PLU). ~ Déc. du 24 septembre 1895, au droit des nos 2 à 18 (partie). Nivellement. ~ Déc. du 24 septembre 1895, partie A. Déc. du 15 novembre 1912 (UP), partie B. Dénomination. ~ Arr. du 28 décembre 1894, partie A.