Appartement à vendre rue Vergniaud
Ouverture et classement. ~ Déc. du 16 avril 1895. Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU) et nivellement. ~ Arr. du 11 janvier 1973, partie A sauf, en ce qui concerne les alignements, au droit du n° 1 et entre les rues Daviel et de Tolbiac. Déc. du 16 avril 1895, partie B. Alignements (retenus au POS et non repris au PLU). ~ Arr. du 11 janvier 1973, au droit du n° 1 et entre les rues Daviel et de Tolbiac. Dénomination. ~ Arr. du 26 décembre 1893, approuvé par le déc. du 17 janvier 1894.
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