Appartement à vendre rue Alphonse Penaud
Ouverture. ~ Déc. du 13 juin 1913 (UP) et du 16 juillet 1921 (UP), partie A. Classement. ~ Arr. du 3 juillet 1830 (classement comme sentier rural de l'ancienne commune de Charonne), partie B. Déc. du 23 mai 1863 (classement dans la voirie parisienne), partie B. Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU) et nivellement. ~ Déc. du 13 juin 1913 (UP) et du 16 juillet 1921 (UP). Numérotage. ~ Arr. du 11 juin 1931. Dénomination. ~ Arr. du 10 février 1915, approuvé par déc. du 30 mars 1915.