Appartement à vendre rue Masseran
Ouverture. ~ Arrêt du Conseil du Roi du 30 juin 1790 (larg. : 54 pieds). Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU). ~ Ord. du 20 septembre 1842, côté pair. Alignements (retenus au PSMV du VIIe ardt). ~ Ord. du 20 septembre 1842, au droit des nos 1 et 3 à 11. Alignements (non retenus au PSMV du VIIe ardt). ~ Ord. du 20 septembre 1842 sauf au droit des nos 1 et 3 à 11.