Appartement à vendre rue Maurice de La Sizeranne
Ouverture. ~ Arrêt du Conseil du Roi du 30 juin 1790 (larg. : 54 pieds). Alignements (non retenus au POS et non repris au PLU). ~ Ord. du 20 septembre 1842, côté pair. Alignements (retenus au PSMV du VIIe ardt). ~ Ord. du 20 septembre 1842, au droit des nos 5 et 11-15. Alignements (non retenus au PSMV du VIIe ardt). ~ Ord. du 20 septembre 1842, sauf au droit des nos 5 et 11-15. Dénomination. ~ Arr. du 27 juillet 1936.